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Clémence Quesnel, journaliste et auteur sur le site de La Lettre du Musicien

Clémence Quesnel

25 articles présents sur le site

Les droits de l’arrangeur-orchestrateur

L’arrangeur ou l’orchestrateur transforme une œuvre musicale déjà existante. Il n’est donc pas le compositeur de la musique qu’il travaille. Comment s’analysent ses droits et ses obligations ?...

L’encadrement juridique du concert

Un concert peut être organisé soit par une personne morale dont c’est l’activité principale, soit par un particulier ou une personne morale qui n’a pas pour activité principale d’organiser des spectacles. Quelles règles de droit s’appliquent alors ?...

Déclarer une activité annexe : le Guso et ses alternatives

Une lectrice nous demande que faire lorsque des employeurs ne souhaitent pas faire de déclaration au Guichet unique du spectacle occasionnel. Plusieurs solutions sont possibles, différentes selon qu’il s’agit d’une activité d’artiste interprète ou d’enseignant....

Les ruptures du contrat de travail à l’initiative de l’employeur

Les textes qui encadrent le travail du salarié et ses relations avec son employeur prévoient les différentes hypothèses relatives à la fin de cette relation. Après avoir traité de la rupture du contrat de travail à l’initiative du salarié, nous abordons ici la rupture provoquée par l’employeur....

Les ruptures du contrat de travail à l’initiative du salarié

Les textes qui encadrent le travail du salarié et ses relations avec son employeur prévoient les différentes hypothèses relatives à la fin de cette relation. Nous abordons ici la rupture du contrat de travail à l’initiative du salarié, avant de traiter, dans notre prochain numéro, la rupture à l’initiative de l’employeur....

Partitions et méthodes : le choix de l’auto-édition

Auteurs et compositeurs décident parfois de publier eux-mêmes leurs œuvres. Quelles démarches juridiques ce recours à l’auto-édition entraîne-t-il ?...

Assurance chômage : du nouveau

Le régime d’assurance chômage a été récemment modifié. Qu’y a-t-il de nouveau ?...

Un fonds pour l’emploi pérenne dans le spectacle

De nouvelles primes ont été instituées afin de lutter contre la précarité de l’emploi dans le secteur du spectacle vivant. Revue de détail....

L’impact de la loi travail sur la formation continue des salariés du spectacle vivant

Tous les salariés, qu’ils soient musiciens permanents ou intermittents, et même les indépendants sous certaines conditions, ont le droit de se former pendant le temps de travail. Plusieurs cadres juridiques sont envisageables, dont dépendent la rémunération du salarié, sa protection sociale, la prise en charge des coûts de formation, les obligations à l’égard de l’employeur et, bien sûr, les démarches à effectuer....

Etudiant et intermittent : une incompatibilité de fait

Lorsque des étudiants, notamment en conservatoires, exercent en parallèle une activité salariée, il leur arrive de se voir refuser l’inscription à Pôle emploi. Une pratique qui ne repose sur aucun fondement juridique....

De nouvelles règles relatives à l’indemnisation du chômage

Les accords signés cet été fixent de nouvelles conditions pour l’ouverture des droits à indemnisation, un nouveau mode de calcul…, globalement plus favorables aux salariés....

Loi LCAP : quels changements pour la musique?

Le 7 juillet dernier a été promulguée la loi n° 2016-925 relative à la liberté de la création, à l’architecture et au patrimoine, dite LCAP. En attendant la parution des décrets d’application, examen des points qui concernent la vie musicale....