Johanna Bacouelle, journaliste et auteur sur le site de La Lettre du Musicien

Johanna Bacouelle

Voici pour Johanna Bacouelle : Artiste et diplômée d’un doctorat en droit de la Sorbonne, Johanna Bacouelle consacre l’essentiel de ses travaux au droit de la musique. Elle est l’auteur d’un livre Les droits du musicien (éd. La lettre du musicien).

11 articles présents sur le site

Le cadre légal du recours aux artistes amateurs dans le spectacle vivant

Un grand nombre de spectacles font intervenir des musiciens amateurs, en les mêlant notamment à des professionnels. Mais dans quelles conditions juridiques se déroulent ces concerts ? La loi LCAP a considérablement clarifié la situation....

Vers un développement durable de la musique ?

Défendre un autre modèle de société basé sur un équilibre entre le respect de l’environnement, le développement économique et le progrès social est devenu un enjeu majeur. Comment le secteur de la musique intègre-t-il ces nouvelles contraintes ?...

La représentation des artistes dans les entreprises culturelles

Une nouvelle instance nommée “comité social et économique” modifie le fonctionnement des institutions représentatives du personnel. Quelles conséquences pour le spectacle vivant ?...

Le statut juridique des organistes d’église

Entre règles canoniques et cadre légal, quels sont les droits de ces instrumentistes pas comme les autres ?...

La diffusion en streaming : quels droits ?

Le développement de la musique en ligne crée de nouvelles relations entre les artistes, les producteurs et les plateformes numériques. Le point sur la répartition complexe des revenus....

Création d’une œuvre musicale à plusieurs

Coécriture, propriété commune, exploitation… Quelle est la nature juridique des œuvres écrites en collaboration ? Etat des lieux....

Prélèvement à la source de l’impôt : ce qui va changer

Après de nombreux débats, la France va enfin modifier son système d’imposition et rejoindre les nombreux pays (Allemagne, Espagne, Pays-Bas…) qui ont déjà instauré le prélèvement à la source. Extrait du Guide fiscal du musicien 2018....

Exploitation d’œuvres audiovisuelles et droits des musiciens

Une récente décision de la Cour de cassation dans une affaire opposant l’INA à la Spedidam apporte un nouvel éclairage en matière d’autorisations requises....

Les musiciens face au droit d’auteur des compositeurs

Droit moral, droit patrimonial, location de partitions, lecture sur support numérique : état des lieux en matière de droit d’auteur....

La diversité des conditions d’emploi des musiciens d’orchestre

Si le salariat domine largement dans le domaine du spectacle vivant, les conditions contractuelles d’emploi des musiciens sont assez diverses. Alors que plusieurs mesures visent à développer l’emploi permanent et lutter contre la précarité, l’emploi intermittent est constant....

Contrefaçon d’une œuvre musicale : de la difficulté d’échapper à une condamnation

L’histoire de la musique est jalonnée par de nombreuses affaires de plagiat. Quels sont les moyens permettant d’écarter l’existence d’une contrefaçon et quelle partie au procès doit en assumer la démonstration ?...