Opéra et droit d’auteur

Œuvre d’art total, l’opéra associe un grand nombre de métiers. Du librettiste au compositeur, en passant par le metteur en scène, la frontière est parfois délicate entre liberté de création et respect de l’œuvre initiale.

Un opéra peut être protégé par le droit d’auteur en tant qu’œuvre dramatico-musicale1. Entre le théâtre et la musique, l’opéra réunit de nombreux artistes : compositeur, librettiste, chef d’orchestre, metteur en scène, musicien… Plusieurs siècles peuvent même les séparer, lorsqu’il s’agit de reprendre des œuvres anciennes tombées dans le domaine public. Quelle relation les protagonistes entretiennent-ils entre eux ? Comment faire respecter les droits de chacun ?

L’opéra comme œuvre de collaboration ou œuvre composite

La loi définit différentes catégories d’œuvres. On distingue notamment l’œuvre de collaboration de l’œuvre composite2. L’œuvre de collaboration est définie comme « l’œuvre à la création de laquelle ont concouru plusieurs personnes ». Dans ce cas, des auteurs, par exemple un compositeur et un parolier, se concertent pour créer une œuvre. L’œuvre composite (ou dérivée) est définie comme « une œuvre nouvelle à laquelle est incorporée une œuvre préexistante sans la collaboration de l’auteur de cette dernière ». Cela englobe plus largement toutes les œuvres créées à partir d’une œuvre préexistante. 

Ici, il n’y a pas de collaboration entre les auteurs. L’auteur de l’œuvre première ne participe pas à la réalisation de l’œuvre nouvelle. À titre d’exemple, la jurisprudence a considéré comme une œuvre composite l’orchestration par Ravel de la pièce pour piano Tableaux d’une exposition de Moussorgski3.
Par ailleurs, il a été admis qu’une œuvre peut être à la fois compo­site et de collaboration. Dans l’affaire dite “du Prince Igor4” la jurisprudence a considéré que l’opéra de Borodine achevé après son décès par Rimski-Korsakov et Glazounov est « à la fois une œuvre de collaboration pour les efforts conjugués de Rimski-­Korsakov et Glazounov, et une œuvre composite au regard de l’emprunt des fragments déjà achevés par Borodine ».

Les droits des différents auteurs

Selon que l’œuvre est une œuvre composite ou une œuvre de collaboration, les auteurs exerceront leurs droits de manière différente.
L’œuvre de collaboration est la propriété commune des coauteurs. Ces derniers doivent exercer leurs droits d’un commun accord5. En ce qui concerne l’œuvre composite (ou dérivée), elle est considérée comme « la propriété de l’auteur qui l’a réalisée, sous réserve des droits de l’auteur de l’œuvre préexistante6 ». L’auteur de l’œuvre préexistante et l’auteur de l’œuvre composite ont sur cette dernière des droits concurrents7, ce qui peut être une source de conflit. S’agissant des opéras, ce sont surtout des œuvres dérivées qui se sont illustrées en jurisprudence à l’occasion d’affaires dans lesquelles l’auteur de l’œuvre première invoquait une atteinte à ses droits patrimoniaux ou à son droit moral.

Les autorisations requises

Pour reprendre une œuvre (encore protégée), il est tout d’abord nécessaire de recueillir l’accord de l’auteur sous peine de contrefaçon. À quel moment ? En principe, il n’est pas nécessaire que l’autorisation soit acceptée avant la création de l’œuvre composite. Il a ainsi été admis que le compositeur d’un nouvel arrangement ne soit pas tenu d’obtenir l’autorisation de l’auteur de l’œuvre préexistante dans la mesure où il n’avait élaboré qu’une simple maquette8. En pratique, il est toutefois préférable d’obtenir rapidement une autorisation, puisqu’aucune exploitation ne sera possible sans. Une fois l’autorisation obtenue, encore faut-il respecter les limites posées par l’auteur de l’œuvre première. 
Lorsque l’œuvre que l’on souhaite reprendre est elle-même une œuvre dérivée, il faudra recevoir l’autorisation de tous les titulaires de droits (c’est-à-dire de l’œuvre dérivée et de l’œuvre première). C’est ce qu’a jugé la Cour de cassation en ce qui concerne La Tosca9. En l’espèce, il a été admis que les héritiers de Victorien Sardou pouvaient s’opposer à la reprise dans un film de fragments de l’œuvre composée par Puccini. Dans la mesure où l’opéra est basé sur le drame écrit par Sardou, les droits de ce dernier doivent être respectés, et l’autorisation des ayants droit est requise.

Situation du metteur en scène et respect du droit moral

La place du metteur en scène est particulière, car il se situe entre le chef d’orchestre et les auteurs. Il est à la fois libre de créer, mais dans le respect des droits des auteurs. La question de savoir si lui-même peut revendiquer la qualité d’auteur se pose également. En effet, la loi ne vise pas expressément les mises en scène parmi les œuvres protégeables. Il est donc revenu à la jurisprudence d’analyser au cas par cas si une mise en scène était suffisamment originale pour être protégée par le droit d’auteur. Il a ­ainsi été considéré que, bien que devant respecter les annotations de l’auteur du livret et l’interprétation par le chef d’orchestre de la partition musicale, le metteur en scène bénéficie de la protection par le droit d’auteur lorsqu’il fait œuvre originale dans les instructions qu’il donne10. À l’inverse, le metteur en scène d’une opérette n’a pu bénéficier de droits d’auteur, car il a été jugé qu’il était « prisonnier des indications des auteurs du spectacle11 ». Lorsqu’elle est originale, la mise en scène peut être qualifiée d’œuvre dérivée, puisqu’elle s’appuie sur une œuvre préexistante. Par conséquent, le metteur en scène doit respecter le droit moral de l’auteur de l’œuvre première. La jurisprudence sanctionne en principe les représentations qui modifient et dénaturent l’œuvre préexistante. Il est toutefois difficile d’apprécier le degré de liberté dont jouit le metteur en scène. Dans l’affaire du Dialogue des carmélites12, les juges se sont prononcés en faveur du metteur en scène Dmitri Tcherniakov qui avait monté l’opéra de Poulenc (crée à partir du texte de Bernanos), quand bien même il avait modifié la scène finale.

Les œuvres lyriques reposent le plus souvent sur la collaboration de plusieurs créateurs. Elles sont aussi sans cesse revisitées et modernisées. Ces situations peuvent faire naître des conflits entre les différents auteurs. Certes, il n’y a pas de hiérarchie entre eux et la jurisprudence recherche un juste équilibre entre les droits de chacun. Toutefois, elle a parfois semblé, en ce qui concerne les œuvres dérivées, privilégier la liberté de création, quitte à “sacrifier” quelque peu la vision de l’auteur de l’œuvre initiale…

 

1 Art. L. 112-2 du Code de la propriété intellectuelle (CPI).
2 Art. L. 113-2 du CPI.
3 Cour d’appel de Paris, 10 mars 1970.
4 Cour de cassation, 1re ch. civ., 14 nov. 1973.
5 Art. L. 113-3 du CPI.
6 L. 113-4 du CPI.
7 Cour de cassation, 1re ch. civ., 22 juin 1959.
8 Cour de cassation, 1re ch. civ., 17 nov. 1981.
9 Cour de cassation, 1re ch. civ., 22 juin 1959.
10 Cour d’appel de Paris, 8 juill. 1971.
11 Cour d’appel de Paris, 5 févr. 1958.
12 Cour d’appel de Versailles, 30 nov. 2018.

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